Restez conforme et compétitif grâce au soutien stratégique du CBAM
Si vous échangez des biens à forte intensité de carbone au-delà des frontières de l'UE, vous avez probablement ressenti la pression croissante du mécanisme d'ajustement carbone aux frontières (MACF) de l'UE.
Nous savons que de nombreuses entreprises ont du mal à comprendre l’impact financier du CBAM, à obtenir des données d’émissions précises, à impliquer les fournisseurs et à suivre le rythme de l’évolution des exigences.
C'est pourquoi nous sommes là pour vous simplifier la tâche.
Nos spécialistes mondiaux du CBAM vous aident à rester en conformité, à éviter les perturbations et à transformer la réglementation en un avantage stratégique.
– où que vous opériez.
Dates clés et étapes importantes pour les importateurs CBAM
FAQ - Ce que les importateurs doivent savoir sur le CBAM
Le CBAM (Carbon Border Adjustment Mechanism) est un règlement de l'UE qui impose un prix du carbone sur certains biens importés afin d'éviter les fuites de carbone et d'aligner les coûts climatiques entre les producteurs européens et non européens.
Si vous importez des marchandises telles que de l'acier, de l'aluminium, du ciment, des engrais, de l'électricité et de l'hydrogène dans l'UE, le CBAM s'applique à vous.
Vous devrez soumettre des rapports trimestriels sur les émissions de GES liées à vos marchandises importées. Ces rapports incluent les émissions directes et, dans certains cas, indirectes liées à la production. Le premier rapport était dû en janvier 2024, et se poursuivra jusqu'à l'entrée en vigueur du mécanisme complet en 2026.
Oui. Si vous omettez une déclaration ou soumettez des données incorrectes, vous risquez des pénalités allant de 10 à 50 EUR par tonne d'émissions non déclarées. De plus, le non-respect des règles peut entraîner des retards aux douanes ; il est donc important de bien faire les choses dès le départ.
Tout commence par la transparence. Vos fournisseurs doivent comprendre les exigences du CBAM et fournir des données d'émissions vérifiées. Nous vous aidons à identifier les lacunes, à demander les informations pertinentes et à élaborer un processus pratique et adapté à vos procédures d'importation actuelles.
Absolument. L'accompagnement CBAM fait partie de nos services de conseil. Il vous aide à répondre aux nouvelles exigences grâce à un accompagnement personnalisé, des solutions pratiques et un accès à des outils tels que la collecte de données et le reporting, si nécessaire. Vous bénéficiez d'un spécialiste dédié qui comprend votre activité et s'adapte à votre rythme pour assurer la continuité de votre chaîne d'approvisionnement.