Nouvelles règles pour les expéditions à destination et en provenance de Chine

L’objectif est d’assurer un bon déroulement de l’intégration du dédouanement national, ce qui est essentiel pour renforcer l’administration des marchandises importées et exportées à destination et en provenance de Chine.

En direction et en transit via la Chine continentale

Conformément à l'arrêté douanier n° 56 (2017), le CCAM doit contenir les informations suivantes :

1. Le CCAM doit être soumis au plus tard 24 heures avant le chargement

2. Informations clés minimales :

• Nom, adresse et ABN de l'expéditeur
• Nom du destinataire, adresse, coordonnées à destination et
• Identifiant USCI ou OC
• Si le destinataire est « À commander », veuillez indiquer son nom, son adresse, ses coordonnées et son identifiant USCI ou OC.
• Description de la cargaison pour couvrir toutes les marchandises de l'expédition, y compris les numéros SH
• Les détails du conteneur doivent inclure la quantité, le poids et le cube

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Download Adjustment of CCAM Inbound 

Au départ de la Chine continentale

Comparé aux importations aériennes et maritimes en Chine, le manifeste avancé d'exportation aérienne et maritime hors de Chine est moins affecté par la CCAM. Voici une clarification et des directives simples.

Étant donné que le code SH, les coordonnées détaillées de l'expéditeur et du destinataire ainsi que le numéro de téléphone sont déjà des informations de routine du manifeste, la seule action supplémentaire du transitaire et du client conformément à la nouvelle exigence de réservation est le code de l'expéditeur et du destinataire :

Le code expéditeur est obligatoire

• USCI + code d'entreprise commençant par 91310 ou
• OC + code société

Le code du destinataire est obligatoire

• Code d'entreprise du destinataire, si le destinataire est à commander, veuillez en informer le code d'entreprise
• Code d'entreprise acceptant « NE PAS AFFICHER DANS LE B/L »
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Download Adjustment of CCAM Outbound

Des informations complémentaires concernant la réglementation du China Customs Advance Manifest (CCAM) sont disponibles ici : LIEN

Si vous avez d’autres questions, veuillez contacter votre interlocuteur habituel chez SGL.